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Dernière mise à jour : octobre 2026

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Éditeur :

• Xavier PELTIER, entrepreneur individuel (micro-entreprise), qui exploite Cesure.
• SIREN : 918 506 528 — SIRET : 918 506 528 00010 — code APE : 62.01Z.
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR50 918 506 528.
• Siège : 5 rue Saint-Georges, 35690 Acigné, France.
• Contact : contact@cesure.app.

Directeur de la publication :

• Xavier PELTIER.

Hébergement :

• Le site cesure.app, l'application web et le serveur de Cesure sont hébergés par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, téléphone : +33 9 72 10 10 07 (ovhcloud.com).

Propriété intellectuelle :

• L'application Cesure, son site et leurs contenus propres appartiennent à leur éditeur.
• Une partition publiée sur la place de marché reste l'œuvre de son créateur, nommé sur sa fiche ; Cesure la diffuse sous la licence que le créateur lui consent.

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• Chaque fiche de la place de marché porte « Signaler cette partition » (droits, contenu, erreur). Pour tout autre contenu, écrivez à contact@cesure.app.

Textes associés :

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• Politique de confidentialité : cesure.app/fr/privacy.
• Conditions générales de vente : cesure.app/fr/terms-of-sale.
• Conditions des créateurs : cesure.app/fr/creator-terms.

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